§ 00Mentions légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 24 septembre 2026
Éditeur du site
Le présent site est édité par Arnaud Porcel, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise, activité de concepteur de sites et d’outils numériques lancée en 2026.
- Adresse de contact : contact@arnaud-porcel.com
- Téléphone : +33 6 87 30 39 58
- Adresse professionnelle : 115 rue Isaac Newton, 13100 Aix-en-Provence
Immatriculation
En cours d’attribution — le numéro SIREN/SIRET et le code APE seront publiés ici dès leur délivrance.
Taxe sur la valeur ajoutée
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts (CGI) — régime de la franchise en base de TVA. Les prix indiqués sur ce site sont donc des prix nets, sans TVA à ajouter.
Directeur de la publication
Arnaud Porcel, en sa qualité d’éditeur du site.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Cloudflare, Inc., 101 Townsend St., San Francisco, CA 94107, États-Unis — téléphone : +1 650 319 8930
- Site de l’hébergeur : https://www.cloudflare.com
- Coordonnées de contact publiées par l’hébergeur : https://www.cloudflare.com/privacypolicy/
L’hébergeur est une société établie aux États-Unis, qui sert les pages depuis son réseau mondial de centres de données : une partie des données techniques de connexion peut être traitée hors de l’Union européenne. Ce point est détaillé dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site — textes, mise en page, illustrations, code source — est la propriété d’Arnaud Porcel, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Le code produit dans le cadre d’une prestation est en revanche transféré au client à la recette, sans autre condition que le solde de la facture. Les comptes nécessaires au projet — hébergement, nom de domaine, services tiers — sont ouverts au nom du client dès le premier jour. Les conditions de ce transfert figurent dans la proposition écrite remise avant le démarrage de chaque projet.
Marques citées
Claude et Anthropic sont des marques d’Anthropic PBC. Arnaud Porcel n’est ni partenaire ni agent d’Anthropic, ni agréé ni certifié par elle, et n’agit pas pour son compte. Les autres marques citées sur ce site appartiennent à leurs titulaires.
Données personnelles
Le formulaire de contact est le seul traitement issu de vos démarches sur ce site ; les données techniques de connexion traitées par l’hébergeur pour afficher les pages sont décrites dans la politique de confidentialité, qui détaille aussi le formulaire de bout en bout.
Nature des prestations
Les prestations proposées sur ce site s’adressent à des professionnels — entreprises, associations, entrepreneurs individuels — dans le cadre de leur activité. Elles ne constituent pas une offre destinée aux consommateurs au sens du code de la consommation.